Mentions Légales

Editeur / propriétaire :

SM6R SYNDICAT MIXTE DES SIX RIVIERES

SIREN : 200096907

Adresse postale : 27 RUE GRANDE 52500 FAYL-BILLOT

Tél. 03 25 84 45 54

Mail : syndicat.mixte.six.rivieres@gmail.com

Numéro immatriculation RCS : Non inscrit

Numéro TVA intracommunautaire : FR25200096907

Directeur de la publication : Loïc HINGRAT

 

Conception / hébergement :

Agence TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL

Tél. 03 84 78 60 07

SIREN 479 130 775

 

Contenu du site :

Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de SM6R SYNDICAT MIXTE DES SIX RIVIERES.

 

Crédits photos :

SM6R - TDrone Torop.Net

 

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de SM6R SYNDICAT MIXTE DES SIX RIVIERES.

 

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de CHALON EN CHAMPAGNE.